Tachygraphe

Le tachygraphe est un dispositif électronique homologué installé sur les véhicules de transport, qui enregistre en continu la vitesse du véhicule, les distances parcourues, les temps de conduite, de repos et les activités du conducteur. Son utilisation est régie par le règlement européen CE n°561/2006 sur les temps de conduite et de repos.

Dans le transport sanitaire, le tachygraphe est obligatoire pour les véhicules dont le poids total autorisé en charge (PTAC) dépasse 3,5 tonnes, soit principalement les véhicules bariatriques lourds ou certaines ambulances de grande capacité. Les ambulances standard de type A1/A2/B ont généralement un PTAC inférieur à 3,5 tonnes et ne sont pas soumises à cette obligation.

L'équipage ambulancier doit utiliser des cartes conducteur individuelles dans le tachygraphe numérique, permettant aux services de contrôle de vérifier le respect des temps de conduite et de repos réglementaires. Les infractions sont passibles d'amendes et peuvent engager la responsabilité du chef d'entreprise.